Informations
Mentions légales
Éditeur du site
Thom'Service — Entreprise individuelle (auto-entrepreneur)
Nom du dirigeant : Thomas Coutat
Adresse de domiciliation de l'entreprise : 58 Rue de Monceau, 75008 Paris
Zone d'exercice de l'activité : Argelès-sur-Mer et ses alentours
SIRET : 750 375 032 00026
Code APE : activités de peinture et d'entretien de jardin
Téléphone : 06 70 76 88 35
Email : thomservice66@gmail.com
Directeur de la publication : Thomas Coutat
TVA
TVA non applicable, article 293 B du CGI. En tant qu'auto-entrepreneur bénéficiant de la franchise en base de TVA, aucune TVA n'est facturée sur les prestations.
Assurance professionnelle
Assureur : [À compléter]
N° de contrat : [À compléter]
Zone de couverture géographique : Argelès-sur-Mer et alentours
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu à l'amiable. Médiateur : [À compléter — nom et site du médiateur].
Hébergement
Ce site est hébergé par Lovable — plateforme d'édition et d'hébergement d'applications web.
Création du site et mises à jour
Ce site a été créé et est maintenu par emmrick.fr — création de sites internet pas chers avec toutes les fonctionnalités, aux tarifs les moins chers du marché.
Nom : BAYART
Prénom : Emmrick
SIRET : 977 861 665 00015
Adresse de domiciliation : 61 Rue de Lyon, 75012 Paris
Site : emmrick.fr
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